Déposée le 10 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AOIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PC 10 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AOIP domicilié(e) 50/52, rue Paul Langevin ZAC de l'Orme Pomponne - 91130 - RIS ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 524 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOIP, Société par Actions Simplifiée - 50/52, rue Paul Langevin ZAC de l'Orme Pomponne - 91130 - RIS ORANGIS - France - SIREN 447524974
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Inscription le 7 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482284 - Publication au BOPI 2008-10-07
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509021 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431848 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Cartes d'acquisition de mesures, instruments d'acquisition, de traitement et de surveillance de mesures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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